APST BTP 06 - Association Paritaire de Santé au Travail

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Raison sociale *
Nom et prénom du chef d'entreprise *
Adresse du siège social *
Code postal * Aide 06  Commune *
Téléphone * Portable
Télécopie Email *
Adresse de correspondance
SIRET * Code NAF * Aide
N° TVA Intracomm. Activité exercée *
Date de création * Date d'embauche du 1er salarié
Si la comptabilité salaires de l'entreprise est tenue par un cabinet comptable
Nom, adresse, téléphone du cabinet

Effectifs salariés de l'entreprise à la date de l'adhésion

Cadres Si votre enteprise n'emploie pas ou plus de personnel lors de la réception de votre bulletin, veuillez ne pas le retourner avant la première ou la prochaine embauche
E.T.A.M
Ouvriers
Apprentis
Effectif total

DROITS D'ADHESION

Montant forfaitaire à payer : TTC 42 € (dont T.V.A. à 20% de 7€)

L'adhésion engage l'entreprise au respect des Statuts et du Règlement Intérieur de l'Association. Les dispositions des articles 34, 35 et 36 de la loi 78/-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés s'appliquent et garantissent un droit d'accès et un droit de rectifications des données administratives vous concernant.

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